montres, mouvement, cadran
Design suisse · 140399 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140399
- Numéro de demande
- 2014-00040
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 17 janv. 2014
- Enregistré
- 11 févr. 2014
- Publié
- 31 mars 2015
- Protégé jusqu’au
- 17 janv. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 17 janv. 2039
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 avr. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sowind SA, Place Girardet 1, 2301 La Chaux-de-Fonds → Sowind SA, Rue Numa-Droz 136, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 12.04.2024
- 6 déc. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 15 nov. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2018
- 31 mars 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.03.2015
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.