Schlitten
Design suisse · 140404 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140404
- Numéro de demande
- 2013-00933
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-14 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 29 déc. 2013
- Enregistré
- 11 févr. 2014
- Publié
- 14 févr. 2014
- Radié
- 29 déc. 2018
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.07.2019
- 14 févr. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.02.2014
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.