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Design suisse · 140459 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140459
- Numéro de demande
- 2014-00081
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-06 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 30 janv. 2014
- Enregistré
- 11 mars 2014
- Publié
- 14 mars 2014
- Radié
- 30 janv. 2019
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.08.2019
- 14 mars 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.03.2014
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.