Ampulle

Design suisse · 140486 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
140486
Numéro de demande
2014-00109
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-05 Emballages et récipients
Déposé
7 févr. 2014
Enregistré
26 mars 2014
Publié
31 août 2016
Protégé jusqu’au
7 févr. 2029
Prolongeable jusqu’au
7 févr. 2039
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Designs

Ampulle, reproduction 1

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 janv. 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.01.2024

  2. 31 janv. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.01.2019

  3. 31 août 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.