boîte de montre

Design suisse · 140491 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
140491
Numéro de demande
2014-00112
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
8 févr. 2014
Enregistré
26 mars 2014
Publié
31 mars 2014
Protégé jusqu’au
8 févr. 2029
Prolongeable jusqu’au
8 févr. 2039
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2023

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Shant Ghouchian, 23, chemin du Régiment-de-Conti, 1290 Versoix → Shant Ghouchian, 38 Chemin Louis-Dégallier, 1290 Versoix

    Publié dans Swissreg le 22.08.2023

  2. 11 août 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.08.2023

  3. 14 déc. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.12.2018

  4. 31 mars 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2014

Parties

Titulaire

Shant Ghouchian

38 Chemin Louis-Dégallier, 1290 Versoix

Créateur

Shant Ghouchian

Versoix

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.