bracelets de montres
Design suisse · 140532 · Radié
Designs
Design 1
Le bracelet porte une décoration, qui est esquissée en traits pointillés sur les figures 1.1, 1.2, 1.4 et 1.5. Le contenu pictural spécifique de cette décoration ne fait pas partie de la protection revendiquée.
Design 2
Le bracelet porte une décoration, qui est esquissée en traits pointillés sur les figures 1.1, 1.2, 1.4 et 1.5. Le contenu pictural spécifique de cette décoration ne fait pas partie de la protection revendiquée.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140532
- Numéro de demande
- 2014-00139
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 21 févr. 2014
- Enregistré
- 10 avr. 2014
- Publié
- 15 avr. 2014
- Radié
- 21 févr. 2019
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 002297770-0003 27.08.2013
- Description
- Le bracelet porte une décoration, qui est esquissée en traits pointillés sur les figures 1.1, 1.2, 1.4 et 1.5. Le contenu pictural spécifique de cette décoration ne fait pas partie de la protection revendiquée.
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.09.2019
- 15 avr. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.04.2014
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.