Leuchten
Design suisse · 140545 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140545
- Numéro de demande
- 2014-00161
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 26-05 Éclairage
- Déposé
- 27 févr. 2014
- Enregistré
- 10 avr. 2014
- Publié
- 15 avr. 2014
- Radié
- 19 sept. 2024
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design TF 520
Design TF 530
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- TF 520 → TF 520
- Description Design
- Date de radiation
- 19.09.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 27.02.2024 → 27.02.2024
Publié dans Swissreg le 19.09.2024
- 30 nov. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2018
- 15 avr. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.04.2014
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.