Handkarren
Design suisse · 140571 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140571
- Numéro de demande
- 2014-00155
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 12-02 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 27 févr. 2014
- Enregistré
- 25 avr. 2014
- Publié
- 30 avr. 2014
- Protégé jusqu’au
- 27 févr. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 27 févr. 2039
- Priorité
- EM 001 390 611-0001 21.11.2013EM 001 390 611-0002 21.11.2013
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 févr. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.02.2024
- 28 févr. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.02.2019
- 30 avr. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.04.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.