montre-bracelet
Design suisse · 140606 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140606
- Numéro de demande
- 2014-00244
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 1 design
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 26 mars 2014
- Enregistré
- 12 mai 2014
- Publié
- 15 mai 2014
- Radié
- 19 oct. 2024
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 26.03.2019 → 26.03.2019
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement → Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 26.03.2019 → 26.03.2019
Publié dans Swissreg le 19.10.2024
- 23 sept. 2021
Designer
- Designer
- Eric A. Loth, Bienne, Julien Bernard, La Neuveville, Christophe Robert, Le Locle → Eric A. Loth, Bienne
- Désignation
- montres-bracelets → montre-bracelet
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 mars 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2019
- 23 mai 2014
Rectifié
- Designer
- Antonio Calce, Bôle → Eric A. Loth, Bienne, Julien Bernard, La Neuveville, Christophe Robert, Le Locle
Publié dans Swissreg le 23.05.2014
- 15 mai 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.05.2014
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.