montres-bracelets
Design suisse · 140639 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140639
- Numéro de demande
- 2014-00223
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 24 mars 2014
- Enregistré
- 26 mai 2014
- Publié
- 30 mai 2014
- Radié
- 17 oct. 2024
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 17.10.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 24.03.2024 → 24.03.2024
Publié dans Swissreg le 17.10.2024
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- de Grisogono S.A., 176bis, Route de Saint-Julien, 1228 Plan-les-Ouates → De Grisogono SA, chemin du Champ-des-Filles 39, 1228 Plan-les-Ouates
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 janv. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2019
- 15 juin 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Brandstock Legal Rechtsanwaltsgesellschaft mbH, The World Trade Center, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.06.2016
- 30 avr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Brandstock Legal Rechtsanwaltsgesellschaft mbH, The World Trade Center, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.04.2015
- 30 mai 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.05.2014
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.