Schmuck
Design suisse · 140646 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140646
- Numéro de demande
- 2014-00250
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 1 avr. 2014
- Enregistré
- 26 mai 2014
- Publié
- 30 mai 2014
- Radié
- 1 avr. 2019
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 002326637-0001 15.10.2013EM 002326637-0002 15.10.2013EM 002326637-0003 15.10.2013
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.10.2019
- 13 nov. 2015
Transféré
- Titulaire
- Cartier Création Studio SA, Boulevard James-Fazy 8, 1201 Genève → Cartier International AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern → Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 13.11.2015
- 30 mai 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.05.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.