cadrans
Design suisse · 140681 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140681
- Numéro de demande
- 2014-00307
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 10 avr. 2014
- Enregistré
- 11 juin 2014
- Publié
- 14 oct. 2016
- Radié
- 2 nov. 2024
- Motif
- Non prolongé
- Description
- 2 cadrans de montres sont revendiqués et décrits dans le contexte d'une montre-bracelet, leur position par rapport à la montre-bracelet étant décrite dans la représentation 3.
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
2 cadrans de montres sont revendiqués et décrits dans le contexte d'une montre-bracelet, leur position par rapport à la montre-bracelet étant décrite dans la représentation 3.
Design 2
2 cadrans de montres sont revendiqués et décrits dans le contexte d'une montre-bracelet, leur position par rapport à la montre-bracelet étant décrite dans la représentation 3.
Design 3
2 cadrans de montres sont revendiqués et décrits dans le contexte d'une montre-bracelet, leur position par rapport à la montre-bracelet étant décrite dans la représentation 3.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- 2 cadrans de montres sont revendiqués et décrits dans le contexte d'une montre-bracelet, leur position par rapport à la montre-bracelet étant décrite dans la représentation 3. → 2 cadrans de montres sont revendiqués et décrits dans le contexte d'une montre-bracelet, leur position par rapport à la montre-bracelet étant décrite dans la représentation 3.
- Date de radiation
- 02.11.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 10.04.2024 → 10.04.2024
Publié dans Swissreg le 02.11.2024
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Preciflex SA, rue Jakob-Stämpfli 10, 2502 Biel/Bienne → Preciflex SA, rue de Prébarreau 17, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 mars 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2019
- 14 oct. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.10.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.