cadran de montre
Design suisse · 140684 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140684
- Numéro de demande
- 2014-00316
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 29 avr. 2014
- Enregistré
- 11 juin 2014
- Publié
- 13 juin 2014
- Protégé jusqu’au
- 29 avr. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 29 avr. 2039
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juil. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.07.2026
- 6 juil. 2026
Transféré
- Titulaire
- Christophe Claret SA, route du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle → Lotus Two AG, c/o PreciTech SA, Rue Jämes-Pellaton 2, 2400 Le Locle
Publié dans Swissreg le 06.07.2026
- 14 déc. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.12.2023
- 15 mai 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
- 29 janv. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 29.01.2016
- 13 juin 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.06.2014
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.