bijou
Design suisse · 140686 · Radié
Designs
Le design concerne un élément d'un bijou. Cet élément peut être l'élément principal ou secondaire du bijou. Le design consiste en un cadre circulaire qui entoure un disque. Sur ce dernier est représenté un certain nombre de cercles. L'emplacement et le nombre de ces cercles sont aléatoires.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140686
- Numéro de demande
- 2014-00273
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 30 mai 2014
- Enregistré
- 11 juin 2014
- Publié
- 13 juin 2014
- Radié
- 28 déc. 2024
- Motif
- Non prolongé
- Description
- Le design concerne un élément d'un bijou. Cet élément peut être l'élément principal ou secondaire du bijou. Le design consiste en un cadre circulaire qui entoure un disque. Sur ce dernier est représenté un certain nombre de cercles. L'emplacement et le nombre de ces cercles sont aléatoires.
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 001 → 001
- Description Design
- Le design concerne un élément d'un bijou. Cet élément peut être l'élément principal ou secondaire du bijou. Le design consiste en un cadre circulaire qui entoure un disque. Sur ce dernier est représenté un certain nombre de cercles. L'emplacement et le nombre de ces cercles sont aléatoires. → Le design concerne un élément d'un bijou. Cet élément peut être l'élément principal ou secondaire du bijou. Le design consiste en un cadre circulaire qui entoure un disque. Sur ce dernier est représenté un certain nombre de cercles. L'emplacement et le nombre de ces cercles sont aléatoires.
- Date de radiation
- 28.12.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 30.05.2024 → 30.05.2024
Publié dans Swissreg le 28.12.2024
- 15 juil. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2019
- 13 juin 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.06.2014
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.