Trittplatten
Design suisse · 140690 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140690
- Numéro de demande
- 2014-00337
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 12-16 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 13 mai 2014
- Enregistré
- 11 juin 2014
- Publié
- 13 juin 2014
- Protégé jusqu’au
- 13 mai 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 13 mai 2039
- Priorité
- SE 2013/0487 11.12.2013SE 2013/0488 11.12.2013SE 2013/0489 11.12.2013SE 2013/0490 11.12.2013
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.04.2024
- 15 avr. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2019
- 13 juin 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.06.2014
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.