Uhren und Teile
Design suisse · 140721 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140721
- Numéro de demande
- 2014-00339
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 7 mai 2014
- Enregistré
- 26 juin 2014
- Publié
- 30 juin 2014
- Protégé jusqu’au
- 7 mai 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 7 mai 2039
- Priorité
- EM 002431577 24.03.2014
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 9
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 5 → 5
- Echéance de la protection
- 07.05.2024 → 07.05.2024
- Date de radiation
- 30.11.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
Publié dans Swissreg le 30.11.2024
- 30 avr. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2024
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Kloter & Kohli Rechtsanwälte, Streulistrasse 28, Postfach, 8032 Zürich → Kloter & Kohli Rechtsanwälte, Forchstrasse 30, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 29 mars 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.03.2019
- 10 nov. 2017
Adresse du titulaire modifiée
- Mandataire
- Kloter & Kohli Rechtsanwälte, Forchstrasse 30, Postfach, 8032 Zürich → Anwaltskanzlei Kohli, Grossmünsterplatz 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.11.2017
- 30 juin 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.06.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.