jouets
Design suisse · 140732 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140732
- Numéro de demande
- 2014-00345
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 15 mai 2014
- Enregistré
- 26 juin 2014
- Publié
- 30 juin 2014
- Radié
- 15 mai 2019
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 002351676 26.11.2013
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.11.2019
- 30 juin 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.06.2014
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.