jouets

Design suisse · 140732 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
140732
Numéro de demande
2014-00345
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
15 mai 2014
Enregistré
26 juin 2014
Publié
30 juin 2014
Radié
15 mai 2019
Motif
Non prolongé
Priorité
EM 002351676 26.11.2013
Source
Swissreg

Designs

Design 1

jouets, reproduction 1

Design 2

jouets, reproduction 1jouets, reproduction 2

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.11.2019

  2. 30 juin 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.