bancs, banquettes, tables

Design suisse · 140779 · En vigueur

Designs

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Design 9

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Design 11

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
140779
Numéro de demande
2014-00444
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 11 designs
Classes
06-01 Ameublement
06-03 Ameublement
Déposé
12 juin 2014
Enregistré
28 juil. 2014
Publié
31 juil. 2014
Protégé jusqu’au
12 juin 2029
Prolongeable jusqu’au
12 juin 2039
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.12.2023

  2. 15 avr. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.04.2019

  3. 31 juil. 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.