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Design suisse · 140789 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
140789
Numéro de demande
2014-00440
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
17 juin 2014
Enregistré
28 juil. 2014
Publié
31 juil. 2014
Radié
17 janv. 2025
Motif
Non prolongé
Priorité
EM 002455626-0001 30.04.2014
EM 002455626-0002 30.04.2014
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Description Design
    Date de radiation
    17.01.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
    Echéance de la protection
    17.06.2024 → 17.06.2024

    Publié dans Swissreg le 17.01.2025

  2. 22 juil. 2020

    Transféré

    Titulaire
    BUCCELLATI WATCHES SA, Corso San Gottardo 89, 6830 Chiasso → Buccellati Holding Italia S.p.A., Via L. Mancini 1, 20129 Milano, Italie
    Mandataire
    BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3013 Berne

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  3. 15 mai 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.05.2019

  4. 31 juil. 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2014

Parties

Titulaire

Buccellati Holding Italia S.p.A.

Via L. Mancini 1, 20129 Milano, IT

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3013 Berne

Créateur

Paolo Carrion

Riva San Vitale

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.