capsule

Design suisse · 140819 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
140819
Numéro de demande
2014-00485
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-05 Emballages et récipients
Déposé
18 juil. 2014
Enregistré
12 août 2014
Publié
29 juil. 2016
Protégé jusqu’au
18 juil. 2029
Prolongeable jusqu’au
18 juil. 2039
Priorité
EM 001400345 22.01.2014
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

capsule, reproduction 1capsule, reproduction 2capsule, reproduction 3

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  2. 22 sept. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Intellectual Property Avenue Sàrl, Rue Hugo de Senger 3, 1205 Genève → Intellectual Property Avenue Sàrl, Ruelle des Templiers 4, 1207 Genève

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 22 sept. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Intellectual Property Avenue Sàrl, Ruelle des Templiers 4, 1207 Genève → Intellectual Property Avenue Sàrl, Rue du Pré-de-la-Fontaine 19, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 22 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    David Rubinstein, Groenenhoek 37, 2630 Aartselaar, Belgique → David Rubinstein, Vorstermanstraat 6, Appartement #402, 2000 Anvers, Belgique

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  5. 14 sept. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Intellectual Property Avenue Sàrl, Rue du Pré-de-la-Fontaine 19, 1242 Satigny → BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 14.09.2019

  6. 31 juil. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

  7. 30 déc. 2016

    Transféré

    Titulaire
    Landmax Ltd, Suite 3105/31F Office Tower, Convention Plaza 1,, Harbour Road, Wan Chai, Hong Kong, Hong-Kong → David Rubinstein, Groenenhoek 37, 2630 Aartselaar, Belgique

    Publié dans Swissreg le 30.12.2016

  8. 29 juil. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2016

1 entrée antérieure
  1. 29 juil. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Intellectual Property Avenue Sàrl, Rue Hugo de Senger 3, 1205 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.07.2016

Parties

Titulaire

David Rubinstein

2000 Anvers, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.