Pflanzentopf
Design suisse · 140843 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140843
- Numéro de demande
- 2014-00459
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 30 juin 2014
- Enregistré
- 26 août 2014
- Publié
- 29 août 2014
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 30.06.2024 → 30.06.2024
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 15 avr. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2019
- 29 août 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.08.2014
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.