sacs et parties de sacs
Design suisse · 140864 · Radié
Designs
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Design 13
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140864
- Numéro de demande
- 2014-00496
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 13 designs
- Classes
- 03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
- Déposé
- 23 juil. 2014
- Enregistré
- 10 sept. 2014
- Publié
- 15 sept. 2014
- Radié
- 23 juil. 2019
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 15 sept. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.09.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.