Regale, Tische, Bett, Sofas
Design suisse · 140904 · Radié
Designs
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Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140904
- Numéro de demande
- 2014-00548
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 11 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement06-02 Ameublement06-03 Ameublement06-04 Ameublement
- Déposé
- 11 août 2014
- Enregistré
- 25 sept. 2014
- Publié
- 30 sept. 2014
- Radié
- 6 mars 2025
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 002403535 12.02.2014
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 06.03.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 11.08.2024 → 11.08.2024
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 31 juil. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2019
- 30 sept. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.09.2014
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.