Flasche
Design suisse · 140910 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140910
- Numéro de demande
- 2014-00539
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 5 août 2014
- Enregistré
- 25 sept. 2014
- Publié
- 30 sept. 2014
- Protégé jusqu’au
- 5 août 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 5 août 2039
- Priorité
- EM 31.03.2014
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.04.2024
- 15 août 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.08.2019
- 30 sept. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.09.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.