Flasche

Design suisse · 140910 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
140910
Numéro de demande
2014-00539
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-01 Emballages et récipients
Déposé
5 août 2014
Enregistré
25 sept. 2014
Publié
30 sept. 2014
Protégé jusqu’au
5 août 2029
Prolongeable jusqu’au
5 août 2039
Priorité
EM 31.03.2014
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Designs

Flasche, reproduction 1Flasche, reproduction 2

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.04.2024

  2. 15 août 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.08.2019

  3. 30 sept. 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.