boucle de ceinture
Design suisse · 140929 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140929
- Numéro de demande
- 2014-00558
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 02-07 Habillement et mercerie
- Déposé
- 18 août 2014
- Enregistré
- 10 oct. 2014
- Publié
- 15 oct. 2014
- Radié
- 18 août 2019
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.03.2020
- 15 oct. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.10.2014
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.