Handwerkzeuge und Teile
Design suisse · 140935 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140935
- Numéro de demande
- 2014-00557
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 08-05 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 6 août 2014
- Enregistré
- 10 oct. 2014
- Publié
- 15 oct. 2014
- Protégé jusqu’au
- 6 août 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 6 août 2039
- Priorité
- EM 001403992 21.02.2014
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 15 août 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.08.2019
- 15 oct. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.10.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.