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Design suisse · 140940 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
140940
Numéro de demande
2014-00596
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
3 sept. 2014
Enregistré
10 oct. 2014
Publié
28 févr. 2017
Radié
3 sept. 2019
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.03.2020

  2. 28 févr. 2017

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.