Baustein
Design suisse · 140950 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140950
- Numéro de demande
- 2014-00606
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 25-01 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 11 sept. 2014
- Enregistré
- 10 oct. 2014
- Publié
- 15 oct. 2014
- Protégé jusqu’au
- 11 sept. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 11 sept. 2039
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2024
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- SwissBlock → SwissBlock
- Echéance de la protection
- 11.09.2024 → 11.09.2029
Publié dans Swissreg le 02.09.2024
- 15 juil. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2019
- 15 oct. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.10.2014
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.