coque de spa
Design suisse · 140979 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140979
- Numéro de demande
- 2014-00631
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 25 sept. 2014
- Enregistré
- 28 oct. 2014
- Publié
- 31 oct. 2014
- Protégé jusqu’au
- 25 sept. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 25 sept. 2039
- Priorité
- US 29/492,898 04.06.2014
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 sept. 2024
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 25.09.2024 → 25.09.2029
Publié dans Swissreg le 12.09.2024
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 29 mars 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.03.2019
- 31 oct. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.10.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.