Kaminöfen

Design suisse · 140981 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
140981
Numéro de demande
2014-00621
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
23-03 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
19 sept. 2014
Enregistré
28 oct. 2014
Publié
31 oct. 2014
Radié
19 sept. 2019
Motif
Non prolongé
Priorité
EM 002447789-0001 15.04.2014
EM 002447789-0002 15.04.2014
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.04.2020

  2. 31 oct. 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.