Kaminöfen
Design suisse · 140981 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140981
- Numéro de demande
- 2014-00621
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 23-03 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 19 sept. 2014
- Enregistré
- 28 oct. 2014
- Publié
- 31 oct. 2014
- Radié
- 19 sept. 2019
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 002447789-0001 15.04.2014EM 002447789-0002 15.04.2014
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
- 31 oct. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.10.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.