poignée pour brosserie
Design suisse · 140989 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 140989
- Numéro de demande
- 2014-00670
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 04-01 Brosserie
- Déposé
- 8 oct. 2014
- Enregistré
- 11 nov. 2014
- Publié
- 14 nov. 2014
- Radié
- 3 mai 2025
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 002446732-0001 14.04.2014
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 03.05.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 08.10.2024 → 08.10.2024
Publié dans Swissreg le 03.05.2025
- 30 sept. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2019
- 14 nov. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.11.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.