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Design suisse · 141016 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141016
- Numéro de demande
- 2014-00641
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 32-00 Symboles graphiques, logos et motifs de surface
- Déposé
- 25 sept. 2014
- Enregistré
- 11 nov. 2014
- Publié
- 13 avr. 2017
- Radié
- 25 sept. 2019
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.04.2020
- 13 avr. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.04.2017
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.