Durchflussmessergehäuse
Design suisse · 141039 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141039
- Numéro de demande
- 2014-00715
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 10-04 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 29 oct. 2014
- Enregistré
- 25 nov. 2014
- Publié
- 28 nov. 2014
- Protégé jusqu’au
- 29 oct. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 29 oct. 2039
- Priorité
- CN 201430146126.0 23.05.2014CN 201430146127.5 23.05.2014
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2024
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 29.10.2024 → 29.10.2029
Publié dans Swissreg le 19.09.2024
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → VOSSIUS & PARTNER, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, Postfach, 4001 Basel
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, Postfach, 4001 Basel → VOSSIUS & PARTNER, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, Postfach, 4001 Basel
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, Postfach, 4001 Basel → Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 oct. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2019
- 15 juil. 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel → VOSSIUS & PARTNER, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 15.07.2016
- 28 nov. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.11.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.