Sessel
Design suisse · 141058 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141058
- Numéro de demande
- 2014-00673
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 13 oct. 2014
- Enregistré
- 11 déc. 2014
- Publié
- 15 déc. 2014
- Protégé jusqu’au
- 13 oct. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 13 oct. 2039
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.04.2024
- 4 avr. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Intertime AG, Brühlstrasse 21, 5304 Endingen → WEIBELWEIBEL AG, Brühlstrasse 21, 5304 Endingen
Publié dans Swissreg le 04.04.2024
- 15 oct. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2019
- 15 déc. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.12.2014
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.