Sessel

Design suisse · 141058 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
141058
Numéro de demande
2014-00673
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
13 oct. 2014
Enregistré
11 déc. 2014
Publié
15 déc. 2014
Protégé jusqu’au
13 oct. 2029
Prolongeable jusqu’au
13 oct. 2039
Source
Swissreg

Designs

Design 1

Sessel, reproduction 1Sessel, reproduction 2Sessel, reproduction 3Sessel, reproduction 4

Design 2

Sessel, reproduction 1Sessel, reproduction 2

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.04.2024

  2. 4 avr. 2024

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Intertime AG, Brühlstrasse 21, 5304 Endingen → WEIBELWEIBEL AG, Brühlstrasse 21, 5304 Endingen

    Publié dans Swissreg le 04.04.2024

  3. 15 oct. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.10.2019

  4. 15 déc. 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.