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Design suisse · 141093 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141093
- Numéro de demande
- 2014-00787
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 02-03 Habillement et mercerie
- Déposé
- 24 nov. 2014
- Enregistré
- 19 déc. 2014
- Publié
- 31 déc. 2014
- Radié
- 20 juin 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- ERIK K 1 → ERIK K 1
- Description Design
- Date de radiation
- 20.06.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 24.11.2024 → 24.11.2024
Publié dans Swissreg le 20.06.2025
- 30 août 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.08.2019
- 31 déc. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.12.2014
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.