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Design suisse · 141108 · Radié
Designs
Design 01
Design 02
Design 03
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141108
- Numéro de demande
- 2014-00712
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 23 oct. 2014
- Enregistré
- 19 déc. 2014
- Publié
- 31 mars 2017
- Radié
- 23 oct. 2019
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.05.2020
- 31 mars 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.03.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.