moto
Design suisse · 141118 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141118
- Numéro de demande
- 2014-00795
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-11 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 27 nov. 2014
- Enregistré
- 19 déc. 2014
- Publié
- 31 déc. 2014
- Protégé jusqu’au
- 27 nov. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 27 nov. 2039
- Priorité
- JP 2014-011853 02.06.2014
- Langue de la procédure
- italien
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- FIAMMENGHI - FIAMMENGHI, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 16 sept. 2024
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 718 → 718
- Echéance de la protection
- 27.11.2024 → 27.11.2029
Publié dans Swissreg le 16.09.2024
- 13 sept. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.09.2019
- 31 déc. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.12.2014
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.