dispositif de traitement du sang
Design suisse · 141121 · En vigueur
Designs
La protection des parties représentées en pointillé n'est pas revendiquée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141121
- Numéro de demande
- 2014-00774
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 24-01 Équipement médical et de laboratoire
- Déposé
- 21 nov. 2014
- Enregistré
- 19 déc. 2014
- Publié
- 31 déc. 2014
- Protégé jusqu’au
- 21 nov. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 21 nov. 2039
- Priorité
- US 29/491,774 23.05.2014
- Description
- La protection des parties représentées en pointillé n'est pas revendiquée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2024
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- La protection des parties représentées en pointillé n'est pas revendiquée → La protection des parties représentées en pointillé n'est pas revendiquée
- Echéance de la protection
- 21.11.2024 → 21.11.2029
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 15 nov. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2019
- 31 déc. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.12.2014
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.