bouteilles

Design suisse · 141138 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
141138
Numéro de demande
2014-00811
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
09-01 Emballages et récipients
Déposé
5 déc. 2014
Enregistré
12 janv. 2015
Publié
15 janv. 2015
Protégé jusqu’au
5 déc. 2029
Prolongeable jusqu’au
5 déc. 2039
Priorité
US 29/493,203 06.06.2014
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

Design 1

bouteilles, reproduction 1bouteilles, reproduction 2bouteilles, reproduction 3bouteilles, reproduction 4bouteilles, reproduction 5bouteilles, reproduction 6

Design 2

bouteilles, reproduction 1bouteilles, reproduction 2bouteilles, reproduction 3bouteilles, reproduction 4bouteilles, reproduction 5bouteilles, reproduction 6bouteilles, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2024

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    05.12.2024 → 05.12.2029

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

  2. 29 nov. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.11.2019

  3. 15 janv. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.