Schmuck
Design suisse · 141144 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141144
- Numéro de demande
- 2014-00816
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 18 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 1 déc. 2014
- Enregistré
- 12 janv. 2015
- Publié
- 15 janv. 2015
- Radié
- 1 déc. 2019
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Design 15
Design 16
Design 17
Design 18
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.06.2020
- 15 janv. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.01.2015
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.