Ornamente
Design suisse · 141158 · Radié
Designs
Design Herz
Design Alpaufzug
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141158
- Numéro de demande
- 2014-00798
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 32-00 Symboles graphiques, logos et motifs de surface
- Déposé
- 28 nov. 2014
- Enregistré
- 12 janv. 2015
- Publié
- 15 janv. 2015
- Radié
- 24 juin 2025
- Motif
- Non prolongé
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Herz → Herz
- Description Design
- Date de radiation
- 24.06.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 28.11.2024 → 28.11.2024
Publié dans Swissreg le 24.06.2025
- 30 août 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.08.2019
- 28 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RA Dr. Michael Werner, Scheffelstrasse 2, 9000 St. Gallen → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
- 15 janv. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.01.2015
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.