Spardosen
Design suisse · 141161 · Radié
Designs
Design XSL30
Design SL35
Design ML40
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141161
- Numéro de demande
- 2014-00847
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
- Déposé
- 17 déc. 2014
- Enregistré
- 27 janv. 2015
- Publié
- 30 janv. 2015
- Radié
- 10 juil. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- XSL30 → XSL30
- Description Design
- Date de radiation
- 10.07.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 17.12.2024 → 17.12.2024
Publié dans Swissreg le 10.07.2025
- 29 nov. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.11.2019
- 30 janv. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.01.2015
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.