Armreife
Design suisse · 141176 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141176
- Numéro de demande
- 2014-00857
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 22 déc. 2014
- Enregistré
- 27 janv. 2015
- Publié
- 30 juin 2017
- Protégé jusqu’au
- 22 déc. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 22 déc. 2039
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2024
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 22.12.2024 → 22.12.2029
Publié dans Swissreg le 25.11.2024
- 15 nov. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2019
- 30 juin 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.06.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.