Zifferblatt, Uhrengehäuse
Design suisse · 141208 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141208
- Numéro de demande
- 2014-00778
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 17 nov. 2014
- Enregistré
- 10 févr. 2015
- Publié
- 15 nov. 2016
- Protégé jusqu’au
- 17 nov. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 17 nov. 2039
- Priorité
- EM 001414502 18.06.2014
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 nov. 2024
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 17.11.2024 → 17.11.2029
Publié dans Swissreg le 04.11.2024
- 31 oct. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.10.2019
- 15 nov. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.11.2016
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.