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Design suisse · 141210 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141210
- Numéro de demande
- 2014-00864
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 30 déc. 2014
- Enregistré
- 10 févr. 2015
- Publié
- 13 févr. 2015
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 30.12.2024 → 30.12.2024
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 22 sept. 2021
Faillite inscrite
- Office des faillites
- République et Canton de Neuchâtel, Office des Faillites, Rue de l'Epervier 4, Case postale 64, 2053 Cernier
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 7 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 07.12.2019
- 15 nov. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2019
- 10 mai 2017
Transféré
- Titulaire
- Technotime S.A., Le Champ-Nauger 2, 2416 Les Brenets → Manufacture des Spiraux et, Echappements SA (MSE), Village 3A, 2338 Muriaux
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds (supprimé)
- Office des faillites
- République et Canton de Neuchâtel, Office des Faillites, Rue de l'Epervier 4, Case postale 64, 2053 Cernier (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.05.2017
- 13 févr. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.02.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.