cadre de cycle

Design suisse · 141215 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
141215
Numéro de demande
2014-00850
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-11 Moyens de transport et de levage
Déposé
17 déc. 2014
Enregistré
10 févr. 2015
Publié
13 févr. 2015
Radié
17 déc. 2019
Motif
Non prolongé
Priorité
EM 002487322-0002 20.06.2014
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

  2. 13 févr. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 13.02.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.