Felgen
Design suisse · 141217 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141217
- Numéro de demande
- 2015-00009
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 12-16 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 23 déc. 2014
- Enregistré
- 10 févr. 2015
- Publié
- 13 févr. 2015
- Radié
- 23 déc. 2019
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 002493411-0001 30.06.2014EM 002493411-0002 30.06.2014EM 002493411-0003 30.06.2014
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.07.2020
- 13 févr. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.02.2015
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.