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Design suisse · 141222 · Radié
Designs
Design CARRE
Design CLASSIC
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141222
- Numéro de demande
- 2015-00015
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 10 janv. 2015
- Enregistré
- 10 févr. 2015
- Publié
- 13 févr. 2015
- Radié
- 10 janv. 2020
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.07.2020
- 13 févr. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.02.2015
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.