Rucksack, Rucksackteile
Design suisse · 141230 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141230
- Numéro de demande
- 2015-00041
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
- Déposé
- 22 janv. 2015
- Enregistré
- 24 févr. 2015
- Publié
- 27 févr. 2015
- Radié
- 15 août 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 15.08.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 22.01.2025 → 22.01.2025
Publié dans Swissreg le 15.08.2025
- 30 avr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2020
- 27 févr. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 27.02.2015
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.