Schatulle
Design suisse · 141232 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141232
- Numéro de demande
- 2015-00063
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
- Déposé
- 3 févr. 2015
- Enregistré
- 24 févr. 2015
- Publié
- 27 févr. 2015
- Radié
- 27 août 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- mini-poker.ch → mini-poker.ch
- Description Design
- Date de radiation
- 27.08.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 03.02.2025 → 03.02.2025
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 14 févr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 27 févr. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 27.02.2015
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.